lundi 12 octobre 2009

Atelier Médical de l'ACE







Rémi Cauchois, juriste, était l'invité de l'Atelier médical de notre rentrée, pour nous parler des aspects juridiques et médico-légaux du vol sub-orbital.

Voici la synthèse de son exposé. Les planches présentées sont disponibles au secrétariat de l'ACE.


Le vol suborbital proposé à des particuliers est une activité novatrice qui pose de nombreuses questions au médecin et au juriste.

La rencontre de ces deux disciplines permet de mettre en avant certaines contraintes structurantes pour le développement du vol suborbital.

Quel rôle pour le corps médical lors d’un vol suborbital ?

Il y aura tout d’abord délivrance, par un médecin, d’un certificat de non contre indication au vol suborbital. Quelques jours avant le vol un contrôle médical permettra de s'assurer que l'état de santé du passager ne s'est pas modifié depuis la délivrance de son aptitude médicale. Une courte vérification médicale aura lieu le matin du vol, ainsi qu'à la fin de celui-ci. Lors des activités il est probable qu’une équipe médicale soit disponible pour répondre aux éventuelles urgences médicales.

Quelle responsabilité relativement à ces activités ?

Trois facteurs de responsabilité ont été discutés, à travers la présentation d’un cas concret.

D’une part sur l’obligation d’information du participant. Celle-ci est très contraignante. Tant les médecins que la société de vol suborbital doivent fournir une information au participant qui doit être la plus complète possible. Il conviendra de détailler les risques médicaux encourus en cas de vol nominal ou non. Cette information doit également présenter les risques spécifiques au participant, compte tenu notamment de ses antécédents. Le médecin devra, en cas d’action en justice, démontrer qu’il a bien effectué cette information.

D’autre part, la délivrance du certificat peut être critiquée. La responsabilité du médecin sera engagée sur le fondement d’une obligation de moyen. Toute la diligence nécessaire a-t-elle été mise en œuvre, notamment dans le choix des explorations ? On recherchera donc la faute du médecin en se référant au comportement du médecin normalement prudent, diligent et avisé, placé dans une situation similaire.

Enfin l’absence de soins en vol pourrait permettre d’engager la responsabilité de l’opérateur de vol pour défaut dans l’organisation de l’activité.

Propositions pour limiter les risques juridiques en matière de responsabilité médicale

Un certain nombre de mesures simples permettraient de réduire les risques que présenterait une action en responsabilité à l’égard du médecin ou de l’opérateur, évidement hors les cas de manquements flagrants.

Tout d’abord, comme dit précédemment l’information des participants devra être faite très soigneusement. Il faudra s’assurer que les médecins et la société puissent prouver l’existence et le contenu de cette information, par exemple par la signature d’un formulaire spécifique.

L’aptitude du participant doit être évaluée par un médecin ayant une compétence spécifique reconnue (ex : médecin agréé en matière aéronautique) et surtout selon une norme spécifiquement développée pour l’activité de vol suborbital. Elle pourrait prévoir les pathologies constituant des contre-indications absolues et prévoir les examens complémentaires à réaliser. Le médecin pourrait ainsi démontrer qu’il a été diligent en ayant appliqué cette norme à la lettre. Il serait souhaitable qu’une telle norme soit élaborée dans les années à venir par un collège de médecins compétents en médecine aéronautique et spatiale afin que sa valeur ne soit pas discutée.

La visite pré vol doit elle aussi répondre à un formalisme spécifique. Elle sera précédée par un questionnaire remis au patient pour qu’il puisse faire état des évènements ayant affecté sa santé depuis l’établissement du certificat. Elle comportera un interrogatoire approfondi, un examen physique rigoureux et exhaustif dont le compte rendu détaillé sera conservé, et pourra, le cas échéant, être suivie d'examens complémentaires destiné à aider le médecin dans sa décision d'aptitude.

Enfin, concernant les soins en vol, s’il n’est évidement que peu réaliste d’embarquer une équipe médical pour chaque vol, l’opérateur devra démontrer qu’il a tout mis en œuvre pour limiter les conséquences d’un incident de santé. Ceci peut passer par le monitoring des participants, ou par des contrôles vocaux réalisés par le médecin à certains moments critiques du vol pour permettre le cas échéant un retour anticipé.

Conclusion

Le vol suborbital peut sembler poser de nombreux problèmes du point de vue médico-légal, mais l’essentiel des difficultés peut être dépassée par des pratiques assez simples à mettre en place, même s’il est évident qu’elles représentent un coût certain pour l’opérateur. Il faut également garder à l’esprit que de nombreuses personnes pratiquent des sports « extrêmes », comme le parachutisme ou la plongée sous-marine sans pour autant que se développe un contentieux important en la matière à l’égard des médecins ou des entreprises organisant de telles activités. Il n’y a pas de raison qu’il en soit différemment pour le vol suborbital.

samedi 27 juin 2009

Assemblée Générale de l'ACE







L'assemblée Générale de votre association s'est tenue le mercredi 24 juin 2009 dans les locaux de l'Aéro-Club de France.
Jean-Pierre HAIGNERE a présidé la réunion qui s'est terminée fort tard après que tous les participants aient pu s'exprimer.
Jean-François CLERVOY, en particulier, nous a présenté l'actualité des vols paraboliques de Novespace.
Laurent GATHIER et Philippe COUE nous ont présenté l'état d'avancement des différents projets de vols suborbitaux dans le monde et les actions réalisées par l'association au cours de l'année écoulée.
Eric NAUD présenta ensuite les comptes de l'association et la discussion s'engagea sur les projets pour l'année prochaine.
Le bureau fut ensuite constitué. Un compte-rendu détaillé sera envoyé aux participants.
Nous en reparlerons !
Merci à tous !

mardi 23 juin 2009

Atelier Médical











La réunion de l'atelier médical de l'ACE du 11 mars 2009 avait pour thème " Les réactions cardiovasculaires du passager d'un vol suborbital".

Les intervenants invités étaient le Professeur Henri Marotte ( Directeur de la Capacité de Médecine Aérospatialede Paris) et
le Docteur François Caquelard ( Médecin opérationnel sur Airbus ZeroG, ancien médecin des astronautes)

Voici un résumé des thèmes abordés.

Divers facteurs physiques rencontrés en vol suborbital retentissent sur l'appareil cardio-vasculaire.

Les accélérations :
Détaillées par le Pr. Marotte, elles sont principalement de deux types : les accélérations Gz , dirigées selon l'axe vertical du corps, sont les plus mal supportées : elles entrainent une augmentation de la fréquence cardiaque ( tachycardie) et de la pression artérielle ( hypertension ). La resultante est pour le coeur un travail accru : lors d'un vol suborbital, le passager subit l'équivalent d'une épreuve d'effort maximale ( test cardiologique pratiqué sur tapis roulant ou bicyclette ergonomique ). Dans ces conditions, tout passager ayant déjà eu un infarctus, ou souffrant de maladie coronaire, ou présentant divers troubles de la fonction cardiaque pourrait présenter en vol une souffrance coronaire brutale avec des conséquences sévères. Ces conséquences extrèmes devront être prévenues par un dépistage rigoureux des maladies cardiaques chez les candidats au vol suborbital, par des médecins aéronautiques, à l'aide , si nécessaire, d'examens complémentaires et d'avis spécialisés.
Les accélérations Gz peuvent également provoquer des troubles du rythme et de la conduction cardiaques : extrasystoles isolées ou en salves, tachycardie ventriculaire...etc..

De part leur effet d'obstruction à l'irrigation sanguine cérébrale, les accélérations +Gz sont aussi responsables des symptômes bien connus des pilotes d'avions à hautes performances, comme le voile gris, le voile noir, la perte de connaissance. Ces symptômes peuvent survenir chez les sujets non entrainés pour des valeurs rencontrées lors d'un vol suborbital ( 3 à 6 G selon les phases du vol)
Bien que les conséquences opérationnelles soient moindres que chez les pilotes, les médecins devront être prudents vis à vis des sujets prédisposés à ces troubles : prise de certains médicaments par exemple.

Les accélérations Gx sont dirigées selon un axe antéropostérieur au thorax, et sont bien mieux tolérées. Elles entrainent toutefois à trés forte intensité ( 3.5 Gx et plus) une sensation d'écrasement thoracique avec gène respiratoire.

Une des solutions pour améliorer la tolérance aux accélérations lors d'un vol suborbital est l'utilisation de sièges inclinables, qui modifient la position du corps du passager de manière à ce que les accélérations subies soient des Gx et non des Gz. ( Choix de l'avion d'EADS ). Une autre solution serait le port d'un pantalon antiG.

La phase d'apesanteur :
Comme l’a exposé le Dr. Caquelard, les conséquences cardiovasculaires de la microgravité ont été bien identifiées et étudiées lors des vols spatiaux( durée de quelques jours à quelques mois) et lors des vols paraboliques en avion ( périodes de 20-30 secondes d’impesanteur). Avec une durée de microgravité n’excédant pas 5 minutes, les conséquences cardiovasculaires précises du vol suborbital restent à déterminer. Le « bloodshift » ( redistribution du volume sanguin vers la partie supérieure du corps qui débute immédiatement en microgravité) pourrait produire en vol suborbital des conséquences comme des céphalées, une turgescence vasculaire cervicale modérée, une augmentation du retour veineux, du débit cardiaque. Le diamètre des membres inférieurs serait diminué comme cela a été observé en avion zeroG. Toutefois, cela n’aboutira pas au syndrôme complet de redistribution plasmatique observé en vol spatial ( visage bouffi, perte de l’odorat par congestion nasale, augmentation de la diurèse, réactions neuro-endocriniennes, désadaptation cardiovasculaire à l’orthostatisme, aspect grêle des membres inférieurs, effets hématologiques..etc…)

Enfin au cours de cette réunion ont été discutées les références réglementaires sur lesquelles les médecins amenés à statuer sur l’aptitude cardiovasculaire des candidats au vol suborbital devraient s’appuyer pour se prononcer.
Il apparait que dans un premier temps ce sont les critères médicaux des pilotes Classe 2 qui serviront de référence. Toutefois ils ne sont pas totalement adaptés aux caractéristiques du vol suborbital, qui comporte des accélérations élevées( 4-6 G), une phase de microgravité, et se déroule en partie dans l’environnement spatial. De plus, le sujet est le passager d’un vol ponctuel, sans tache de pilotage.
La nécessité d’élaborer un référentiel médical adapté aux caractéristiques propres du vol suborbital est bien là.

Un prochain atelier médical se tiendra en septembre 2009, avec la participation d’un juriste spécialisé en Droit de l’Espace.
Dr. Frank LEHOT / Atelier médical ACE
Frank-lehot@club-internet.fr

lundi 22 juin 2009

Assemblée Générale de l'ACE


A la fin des cérémonies de remise des diplômes du défi, Philippe Coué, son administrateur, nous a invités à participer au 4eme défi pour l'année prochaine.

Remercions le, ici, pour tous les efforts et l'énergie qu'il a déployée, car ce 3eme défi n'aurait pas été le succès qu'il a été sans lui.

Philippe vous a également invités à venir nombreux à l'Assemblée Générale annuelle de votre association, qui se tiendra :

le Mercredi 24 Juin 2009 à 18h00

Aéro-Club de France

6 rue Gallilé, Paris 75016

Remise des diplômes du Défi au Salon du Bourget 2009
































































Nous étions tous réunis sur le pavillon de l'ESA pendant le salon du Bourget pour la remise de diplômes aux lauréats.
Messieurs Doblas, Directeur de la Communication de l'Agence Spatiale Européenne, et Haigneré, Président de l'ACE, ont introduit l'évènement devant la presse et une assistance nombreuse.

Puis ce fut la remise des prix de l'ACE, des partenaires : Dassault Aviation, EADS, GIFAS, IAF, Safran, Thalès et ESA.

lundi 15 juin 2009

3eme Défi : Prix THALES


Le prix Thales est remis par Claire Semerie et Pierre Reymond à :

- Eng-Khémara Ang,
- Florent Hennart,
- Nathan Oger,

Ecole : ISAE ENSICA,

Pour leur excellent travail sur le WP4 Avionique!

BRAVO !

3eme Défi: Prix SAFRAN


Le Prix SAFRAN 2009 est remis par Caroline Diebolt et Jean-Noël Couteau à :

- Arnaud Debaize,
- Benoît Brancheriau,
- Clément Coeurdeuil,
- Artémis Llamosi,
- Davide Puleo,

Ecole : Ecole Centrale Paris (ECP)
pour leur excelent travail sur le WP2 Motorisation Principale

BRAVO!